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TELEPAC – Portefeuille DPB 2020 et clauses DPB 2021

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La mise à jour des clauses et formulaires en lien avec les transferts ou dotations de DPB est en ligne sur Telepac depuis fin janvier.

Portefeuille DPB

A partir du 25 janvier, il sera possible de consulter le courrier de notification de votre portefeuille DPB 2020, disponible dans votre espace « Données et documents » - campagne 2020 sur votre compte Telepac.

Vous pouvez notamment y retrouver la valeur unitaire des DPB détenus à renseigner sur les clauses de transfert de DPB.

Clauses de transfert DPB

La mise à jour 2021 des formulaires de transfert des DPB est disponible depuis le 18 janvier sur Telepac. Pas de changements majeurs à observer en 2021. Les clauses doivent parvenir à la DDT avant le 17 mai 2021, cependant, il vous est conseillé de commencer dès maintenant à étudier les situations de transfert afin d’identifier la bonne clause à utiliser et regrouper les documents justificatifs nécessaires.

Formulaire d’identification de l’exploitation

La version 2021 du formulaire d’attribution d’un numéro pacage est aussi mise en ligne. A transmettre dès que possible à la DDT afin d’obtenir votre numéro pacage et vos identifiants Telepac pour la campagne de déclaration 2021 qui démarre le 1er avril.

Si des modifications sont intervenues au sein de votre exploitation, il vous est demandé de les signaler avec ce formulaire.

Pour tout renseignement concernant l’identification de la clause de transfert DPB ou en lien avec les formulaires ci-dessus, il est possible de prendre contact avec la DDT au 05 81 27 50 01 dont voici le communiqué de presse.

Contact : Equipe PAC de la Chambre d'agriculture