Que peut-on construire en Z ? Les règles d'urbanisme appliquées aux communes. Les différentes autorisations en zone d'urbanisme. Les délais d'instruction. Travail sur son projet de construction : [...] Objectifs
Identifier les différentes autorisations d'urbanisme et les procédures. Elaborer son projet de construction en tenant compte des règlementations.
Que peut-on construire en Z ? Les règles d'urbanisme appliquées aux communes. Les différentes autorisations en zone d'urbanisme. Les délais d'instruction. Travail sur son projet de construction : [...] Objectifs
Identifier les différentes autorisations d'urbanisme et les procédures. Elaborer son projet de construction en tenant compte des règlementations.
sement de certaines thématiques communales selon les besoins identifiés par les participants : urbanisme, eau, gestion des sections, forêt, aménagements fonciers
Méthodes pédagogiques
Apports théoriques [...] donner avec identification des besoins complémentaires.
Intervenants
Catherine ROCHER, conseillère urbanisme à la Chambre d'Agriculture Lucie BERTRAND, conseillère spécialisée en transmission installation
La règlementation de l’accueil au public. Volet urbanisme et accessibilité. Les différentes formes de handicaps ou de déficience ou de mobilité réduite
et vente directe, cadre des activités. Statuts juridiques, fiscalités, régimes sociaux. Zonage, urbanisme et agriculture, déclaration et permis, utilisation du domaine public. ERP : accessibilité et sécurité
protection sociale, l’affiliation, les formalités administratives. Les enjeux sur les territoires, l’urbanisme. La réglementation dans le cadre d’une installation en agriculture. Rencontre avec les organismes